Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOCIETE A. CHAMBON (1)

Les Angles , 63420 Mazoires

Numéro d'établissement :
0005601128
SIRET :
35204433300016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 16/04/2025

Installations classées - SOCIETE A. CHAMBON - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-16 20250422-RAP-63-0447-Insp_Carriere_CHAMBON_Mazoires_Georisques
2022-03-29 20220331-RAP-63-0364_CHAMBON_Orleat_Insp_29-03-22_Georisques
Installations classées - SOCIETE A. CHAMBON - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 500.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.000 m2
Installations classées - SOCIETE A. CHAMBON - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-06-01 Arrêté préfectoral AP n° 20210861 du 18-05-21_renouvellement_AE
2018-11-27 Arrêté préfectoral AP n° 18-01896 du 17/11/2018 Chgt exploitant
2016-04-19 Arrêté de mise en demeure RA-MED ICPE
2014-09-22 Arrêté de mise en demeure Mise en demeure préalable au PV
2007-12-18 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit