Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOCIETE des POUZZOLANES LEGERES (1)

CHAVANON , 63460 Combronde

Numéro d'établissement :
0005601026
SIRET :
39648015400048
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 05/12/2022

Installations classées - SOCIETE des POUZZOLANES LEGERES - Inspections
Date inspection Rapport
2022-12-05 20221208-63-1421-RAP-INSP-SOPOULE-COMBRONDE_Georisques
Installations classées - SOCIETE des POUZZOLANES LEGERES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 880.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 41000.000 m2
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 1200.000 t/j
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 57.000 t
Installations classées - SOCIETE des POUZZOLANES LEGERES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-02-08 AP prescriptions complémentaires AP_20220172_du_08-02-2022_Cent_Enrob_SOPOULE_Combronde.pdf
2020-03-13 Arrêté préfectoral AP n° 20-00380 du 05.03.2020_Autorisation_environnementale
2015-03-30 Arrêté de mise en demeure AP MED
2006-03-16 Arrêté préfectoral AP - Autorisation d'exploiter une centrale d'enrobage ç chaud
2003-02-18 Autre Autre

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit