Installations classées
ou autres sites inspectés

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QUARTZ ET MINERAUX (1)

Les Pierres Blanches , 63590 La Chapelle-Agnon

Numéro d'établissement :
0005601015
SIRET :
33126848200071
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 22/11/2023

Installations classées - QUARTZ ET MINERAUX - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-22 20231122-RAP-63-1494-Insp-QuartzMineraux-LaChapelleAgnon-Georisques
Installations classées - QUARTZ ET MINERAUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 350.000 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 335.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 8000.000 m2
Installations classées - QUARTZ ET MINERAUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-10-17 AP prescriptions complémentaires AP_20241766_du_17-10-24_Prolongation_modif_QUARTZ_MINERAUX_La_Chapelle_A
2011-12-08 Arrêté préfectoral AP de transfert
2009-07-08 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2007-08-28 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2004-05-25 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit