Installations classées
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CARRIERES & MATERIAUX SUD-EST - CMSE (1)

Blanchon et Lac Lant , 43450 Grenier-Montgon


Numéro d'établissement :
0005600873
SIRET :
34484385900044
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 21/10/2019

Installations classées - CARRIERES & MATERIAUX SUD-EST - CMSE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CARRIERES & MATERIAUX SUD-EST - CMSE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1220.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9500.000 m2
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 800.000 t/j
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 4000.000 L
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 264.000 t
Installations classées - CARRIERES & MATERIAUX SUD-EST - CMSE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-03-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CMCA Carrières et Matériaux Centre Auver daté du 11/03/2015
2010-07-30 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit