Installations classées
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CCV - Carrières et Concassage du Velay (1)

MICEZELLE , 43370 Le Brignon

Numéro d'établissement :
0005600838
SIRET :
31885130000018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 02/09/2025

Installations classées - CCV - Carrières et Concassage du Velay - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-02 20250922_RAP_Brignon-publiable
Installations classées - CCV - Carrières et Concassage du Velay - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 180.000 kW
Installations classées - CCV - Carrières et Concassage du Velay - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-07 AP mise en demeure 20251007-DEC-APMD-BCTE2025-102
2019-09-24 Arrêté préfectoral Changement d'exploitant
2019-09-24 Arrêté préfectoral Changement d'exploitant
2014-09-22 Autre Arrêté préfectoral concernant FOURNIER Le Brignon daté du 22/09/2014
2011-07-06 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral complémentaire
2010-01-12 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit