Installations classées
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VICAT (ex-Antoine FOURNIER Ets) (1)

CUBERTECHE PONT ROUGE , 43210 Bas-en-Basset

Numéro d'établissement :
0005600821
SIRET :
76820025500620
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 30/08/2022

Installations classées - VICAT (ex-Antoine FOURNIER Ets) - Inspections
Date inspection Rapport
2022-08-30 RapportInspection-Géorisque
Installations classées - VICAT (ex-Antoine FOURNIER Ets) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 320.000 kW
Installations classées - VICAT (ex-Antoine FOURNIER Ets) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-05-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant FOURNIER Antoine Carrière daté du 23/05/2012

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit