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MONNERON SA (CARRIERE) (1)

ROCHER DE LAVAL , 15170 Neussargues en Pinatelle

Numéro d'établissement :
0005600734
SIRET :
53678001800027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 13/06/2018

Installations classées - MONNERON SA (CARRIERE) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - MONNERON SA (CARRIERE) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - MONNERON SA (CARRIERE) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-01-04 Arrêté préfectoral AP COMPLEMENTAIRE
2016-04-15 Arrêté préfectoral APC 2016-321
2013-07-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MONNERON - laval/carrière daté du 11/07/2013
2009-07-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-09-22 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2005-03-01 Arrêté préfectoral APC - modification des méthodes d'exploitation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit