Installations classées
ou autres sites inspectés

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RMCL (1)

CHABANNE , 15200 Arches


Numéro d'établissement :
0005600680
SIRET :
40632008500037
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 24/09/2024

Installations classées - RMCL - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-24 222-20240923-RAPUB-15-222-CarriereRMCL-Arches
Installations classées - RMCL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 514.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 25000.000 m2
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 1400.000 t/j
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 60.000 t
Installations classées - RMCL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-07-11 Autre Arrêté préfectoral concernant RMCL Arches carriere daté du 11/07/2014
2009-07-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-06-02 Autre Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2006-01-12 Arrêté préfectoral AP - autorisationde poursuivre l'exploitation de la carrière et des instal. annexes

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit