Installations classées
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GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE (Cusset - Malavaux) (1)

Carrière des Malavaux , 03300 Cusset


Numéro d'établissement :
0005600518
SIRET :
41488603600014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 18/06/2026

Installations classées - GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE (Cusset - Malavaux) - Inspections
Date inspection Rapport
2026-06-18 20260618-RAPGéorisques-03-215-Inspection_GBA_Les_Malavaux
2025-10-02 2025_inspection_partiepubliable
2024-09-27 Rapport inspection 2024
2023-09-05 GBA Malavaux Cusset - rapport de visite version publiable
2023-05-25 Rapport de visite version publiable GBA Malavaux Cusset
2022-04-20 Rapport de visite version publiable
Installations classées - GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE (Cusset - Malavaux) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2700.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 100000.000 m2
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 80900.000 m2
Installations classées - GRANULATS BOURGOGNE AUVERGNE (Cusset - Malavaux) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-24 AP prescriptions complémentaires ap_ complementaire_n_593-2023 du_24_fevrier 2023.pdf
2016-04-27 Arrêté préfectoral arrêté complémentaire
2007-07-19 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2004-12-23 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit