Installations classées
ou autres sites inspectés

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Nexstone (Bransat) (1)

Site de Perroguin (ex Contrée des Roches - Village de Charendon) , 03500 Bransat


Numéro d'établissement :
0005600487
SIRET :
34484385900275
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 12/06/2025

Installations classées - Nexstone (Bransat) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-12 Inspection_2025_partie_publiable
2024-09-30 Rapport Inspection 2024
2023-07-20 CMSE Bransat - rapport de visite version publiable
Installations classées - Nexstone (Bransat) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1122.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 25000.000 m2
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 1500.000 t/j
4210 2.b Produits explosifs (fabrication, chargement, encartouchage, conditionnement...) Déclaration 95.000 kg
Installations classées - Nexstone (Bransat) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-03-19 AP prescriptions complémentaires Bransat_Chgmt_Exploitant_vers_NEXSTONE
2018-07-23 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral d'autorisation
2017-08-21 Arrêté préfectoral arrêté complémentaire changement d'exploitant
2013-12-16 Arrêté préfectoral arrêté

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit