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IMERYS CERAMICS FRANCE (1)

Les Pacauds - Le Font d'Huile - Les Broussailles - Le Champ de la Loge Les Bruyères des Vernets - Les Vernets , 03230 Beaulon

Numéro d'établissement :
0005600480
SIRET :
49009659100030
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 27/05/2025

Installations classées - IMERYS CERAMICS FRANCE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-27 rapport-publiable
2022-07-05 Rapport de visite version publiable
Installations classées - IMERYS CERAMICS FRANCE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - IMERYS CERAMICS FRANCE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-08-10 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral complémentaire
2015-03-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant IMERYS carrière de Beaulon daté du 23/03/2015
2014-11-07 Autre arrêté
2008-11-25 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit