Installations classées
ou autres sites inspectés

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TITANOBEL (1)

ZA Le Bourle , 63190 Moissat


Numéro d'établissement :
0005600382
SIRET :
42125183600191
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil haut
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 13/11/2025

Installations classées - TITANOBEL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-13 20251125-RAP-63-1006-Rapport inspection Titanobel-Georisques
2023-06-07 20230609-RAP-63-0763-insp-TITANOBEL-7juin_Georisques
2022-03-17 20220428-RAP-63-0504-InspTITANOBEL-exoPPI_17mars
Installations classées - TITANOBEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2793 2.b Inférieure à 100 kg Déclaration avec contrôle 100.000 kg
4220 1 Produits explosifs (stockage de) Autorisation 104000.000 kg
Installations classées - TITANOBEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-31 Fiche Seveso 2025_TITANOBEL_Moissat_Seveso_3_Information_du_public
2019-07-01 Autre Information du Public - Directive 2012/18/UE (SEVESO III)
2009-04-07 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2005-09-01 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit