Installations classées
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AUBERT & DUVAL ALLIAGES (1)

Aciérie des Ancizes BP 1 , 63770 Les Ancizes-Comps

Numéro d'établissement :
0005600289
SIRET :
38034280800090
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui
Installations classées - AUBERT & DUVAL ALLIAGES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.b Quantité susceptible d'être présente Déclaration 2316.000 kg
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 500.000 m3
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 149175.000 kW
2565 2.b Traitement de surface Déclaration avec contrôle 900.000 L
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 341.000 kW
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 24000.000 m2
2718 1 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Autorisation 710.000 t
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 64.000 kW
3110 Combustion Autorisation 297.900 MW
3220 Production de fonte ou d’acier Autorisation 20.000 t/h
3230 a exploitation de laminoirs à chaud Autorisation 15335.000 t/h
4110 2.b Toxicité aiguë catégorie 1 Déclaration avec contrôle 150.000 kg
Installations classées - AUBERT & DUVAL ALLIAGES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-03-31 Autres 20260331-RAP-63-0225-A&D-Ancizes-FourH24-FourTV2_vs
2024-02-19 Document de procédure 20240215-RAP-63-0204-PAC-Aubert&Duval-Ancizes-stockageGaz-vs
2023-08-11 Document de procédure 20230804-RAP-63-1059-PAC-Aubert&Duval-Ancizes-FourH27
2021-04-13 AP prescriptions complémentaires AP_20210653 du 13-04-21_A&D_Ancizes
2017-01-23 AP prescriptions complémentaires AP_2017-00134_du_23-01-2017_A&D_Ancizes
2016-03-25 Autre Autre concernant AUBERT&DUVAL - Sites des Ancizes daté du 25/03/2016
2014-07-30 Arrêté préfectoral APC (garanties financières + lagune)
2013-07-15 Arrêté préfectoral APC RSDE surveillance pérenne (+ màj rubriques + four thermique + bac trempe)
2011-09-27 AP prescriptions complémentaires AP_2011-02091_du_27-09-2011_A&D_Ancizes
2009-10-19 AP prescriptions complémentaires APC_09-02603_du_19-10-2009_RSDE_A&D_Ancizes
2008-03-11 Arrêté préfectoral AP portant actualisation dses prescriptions
2007-02-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral demandant réalisation évaluation des risques sanitaires
2006-07-26 Arrêté préfectoral Réalisation diagnostic consommation d'eau et mesures de prévention des crises hydrologiques
2006-07-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AUBERT 1 DUVAL ANCIZES daté du 26/07/2006

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit