Installations classées
ou autres sites inspectés

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MULTISAC (1)

La pépinière , 43000 Le Puy-en-Velay

Numéro d'établissement :
0005600231
SIRET :
34368041900011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 27/10/2009

Installations classées - MULTISAC - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - MULTISAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2450 B.b Imprimeries ou reproduction graphique utilisant une forme imprimante Déclaration 15.0 kg/j
2661 1.c MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 1.0 t/j
2661 2.b MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 5.0 t/j
2662 b MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(STOCKAGE DE) Déclaration 800.0 m3
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit