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EARL VOLAILLES DE KERVELEN (1)

Kervelen , 29710 Plozévet


Numéro d'établissement :
0005520825
SIRET :
82081223800013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DDPP 29

Dernière inspection : 09/09/2022

Installations classées - EARL VOLAILLES DE KERVELEN - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-09 RapportInspection-Publiable
Installations classées - EARL VOLAILLES DE KERVELEN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 a avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles Autorisation 53000.000 u
Installations classées - EARL VOLAILLES DE KERVELEN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-05-15 AP prescriptions complémentaires AP180515
2012-12-19 AP d'autorisation 121219_AP

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit