Installations classées
ou autres sites inspectés

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Brest Port (Charbon) (1)

1 avenue de Kiel Parc à charbon , 29200 Brest

Numéro d'établissement :
0005516543
SIRET :
89237097400024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Bretagne

Dernière inspection : 08/10/2019

Installations classées - Brest Port (Charbon) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - Brest Port (Charbon) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
4801 1 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Autorisation 5200.000 t
Installations classées - Brest Port (Charbon) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-09-04 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-05-14 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit