Installations classées
ou autres sites inspectés

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SYSEM (1)

La Lande du Matz Village de Boderin , 56370 Sarzeau

Numéro d'établissement :
0005503558
SIRET :
25561337400073
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Bretagne

Dernière inspection : 22/05/2025

Installations classées - SYSEM - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-22 20250710_SYSEM_Sarzeau_RAPVI_publiable
2022-06-30 2023016_SYSEM_SARZEAU_ISDND_Partie_publiable
Installations classées - SYSEM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
2780 1.a Installations de traitement aérobie de déchets non dangereux Autorisation 0.000 t/j
Installations classées - SYSEM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-06-03 Arrêté préfectoral APComplémentaire
2015-12-16 Arrêté préfectoral APC- modification des conditions d'aménagement de la couverture de l'ISDND
2010-12-17 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-02-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-02-25 Arrêté préfectoral Non renseigné
2000-09-08 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation abrogeant les précédents

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit