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Installations classées
ou autres sites inspectés

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CHARIER CM (1)

Le Petit Rocher , 56350 Saint-Jean-la-Poterie


Numéro d'établissement :
0005503275
SIRET :
34767015000031
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Bretagne

Dernière inspection : 26/06/2024

Installations classées - CHARIER CM - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-26 20240912_CHARIER_StJeanLaPoterie_RAVPI_publiable
Installations classées - CHARIER CM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 750.0 kW
Installations classées - CHARIER CM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2006-01-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHARIER daté du 09/01/2006
2005-11-10 Rapport rapport pour renouvellement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit