Installations classées
ou autres sites inspectés

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CHARIER CM (1)

LE GRAND ROGA , 56140 Saint-Congard


Numéro d'établissement :
0005503270
SIRET :
34767015000080
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Bretagne

Dernière inspection : 09/09/2021

Installations classées - CHARIER CM - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CHARIER CM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 750.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 30000.0 m2
Installations classées - CHARIER CM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-31 AP prescriptions complémentaires 20240731_CHARIER_St_Congard_APC_prolongation_AE

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit