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Installations classées
ou autres sites inspectés

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NEXSTONE (1)

KERVRIEN , 56330 Pluvigner


Numéro d'établissement :
0005503222
SIRET :
53743318701001
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Bretagne

Dernière inspection : 17/10/2024

Installations classées - NEXSTONE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-17 20241114_CMGO_Pluvigner_RAPVI_publiable
2023-07-05 2023_08_02_CMGO_Pluvigner_RAPVI_publiable
Installations classées - NEXSTONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1200.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 80000.0 m2
Installations classées - NEXSTONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-03-29 AP d'autorisation 2023_03_29_apa_cmgo_kervrien_pluvigner.pdf
2021-07-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2017-10-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2012-07-12 Arrêté préfectoral Autre concernant CMGO - PLUVIGNER (GEORGES) daté du 12/07/2012
2012-06-05 Rapport Rapport concernant CMGO - PLUVIGNER (GEORGES) daté du 05/06/2012
2004-07-30 Arrêté préfectoral Non renseigné
2004-05-26 Rapport Non renseigné

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit