Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERES DES TROIS VALLEES (1)

LA LANDE DU MOULIN , 56500 Bignan

Numéro d'établissement :
0005503059
SIRET :
37585034400025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Bretagne

Dernière inspection : 05/07/2023

Installations classées - CARRIERES DES TROIS VALLEES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-05 21_07_2023_C3V_RAPVI_PUBLIABLE
Installations classées - CARRIERES DES TROIS VALLEES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 324.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 0.000 m2
Installations classées - CARRIERES DES TROIS VALLEES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-07-06 Arrêté préfectoral AP portant changement d'exploitant
2018-06-04 Arrêté préfectoral AP changement d'exploitant
2009-10-21 Arrêté préfectoral AP changement d'exploitant (Carrières des 3 Vallées)
2006-06-30 Arrêté préfectoral autorisation renouvellement exploitation carrière

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit