Installations classées
ou autres sites inspectés

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SABLIERES COGNARD SAS (1)

Lieu-dit Chazey , 71130 Gueugnon


Numéro d'établissement :
0005426365
SIRET :
79552029500028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 09/03/2026

Installations classées - SABLIERES COGNARD SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-09 rapport_inspection-2026-ppc.pdf
2026-03-09 rapport_Inspection-2026-ar-biodiversite.pdf
2023-02-21 230316_RapportInspection_cognard_publiable
Installations classées - SABLIERES COGNARD SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - SABLIERES COGNARD SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-08-22 AP prescriptions complémentaires 240822_APC_final_Cognard
2021-11-25 Arrêté préfectoral APC dérog espèces prot
2019-03-04 Arrêté de mise en demeure APMD
2017-10-05 Arrêté préfectoral AP autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit