Installations classées
ou autres sites inspectés

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LES SABLES DE BAUGY (1)

2 rue les royes , 71130 Gueugnon


Numéro d'établissement :
0005403181
SIRET :
75120404100014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 27/01/2025

Installations classées - LES SABLES DE BAUGY - Inspections
Date inspection Rapport
2025-01-27 Partie_publiable.pdf
2022-09-22 221018_RapportInspection_sables_baugy_publiable
Installations classées - LES SABLES DE BAUGY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 750.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 35000.000 m2
Installations classées - LES SABLES DE BAUGY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-12-15 Arrêté préfectoral AP autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit