Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SOSEMAT (1)

Lieu dits Grande pièce de Montpauroux et Bois des Montpauroux , 58410 Entrains-sur-Nohain

Numéro d'établissement :
0005403143
SIRET :
32541401900043
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 03/05/2023

Installations classées - SOSEMAT - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-03 Rapport publiable Sosemat
Installations classées - SOSEMAT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - SOSEMAT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-09-07 Autre Levée de la mise en demeure
2019-07-02 Arrêté de mise en demeure Arrêté mise en demeure
2018-05-07 Arrêté préfectoral SOSEMAT ENTAINS SUR NOHAINS
2013-04-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOSEMAT daté du 11/04/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit