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BIOSYLVA (1)

Chemin des Champs Bailly

58200 Cosne-Cours-sur-Loire

 

Numéro d'établissement : 0005403115

SIRET : 53238122500020

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 06/07/2023

Tableau - Installations classées - BIOSYLVA - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-06 Rapport publiable Biosylva
2022-09-01 Rapport publiable Biosylva
2022-08-22 Rapport publiable Biosylva
2022-08-19 Rapport publiable Biosylva
2021-10-06 Rapport de visite d'inspection
2020-12-07 Rapport d'inspection
2020-12-07 Rapport d'inspection
2020-01-26 Rapport d'inspection
2014-06-10 Rapport concernant BIOSYLVA daté du 10/06/2014
Tableau - Installations classées - BIOSYLVA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 1 Bois ou analogues (dépôt de) dégageant poussières inflammables Autorisation 84902.000 m3
2160 2.b silos autres que plats DC Déclaration avec contrôle 14964.000 m3
2260 1.a Supérieure à 500 kW Enregistrement 7810.000 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 19.800 MW
Tableau - Installations classées - BIOSYLVA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-01-06 Arrêté de mise en demeure APMD du 29/12/2020
2019-09-02 Arrêté de mise en demeure APMD
2017-08-23 Arrêté préfectoral BIOSYLVA COSNE SUR LOIRE
2012-07-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BIOSYLVA daté du 06/07/2012
2012-05-24 Rapport Rapport concernant BIOSYLVA daté du 24/05/2012

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit