Installations classées
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SAS CALCAIRES DU DIJONNAIS (1)

Au Chemin Foncegrive Lauzerolle - Sur les Combes Bergers - Sur Champs Brion et Champs Brion , 21260 Boussenois

Numéro d'établissement :
0005402354
SIRET :
78858835800028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 31/07/2025

Installations classées - SAS CALCAIRES DU DIJONNAIS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-31 rapport_2025-Ppc.pdf
2022-11-22 partie_publiable
Installations classées - SAS CALCAIRES DU DIJONNAIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1300.000 kW
Installations classées - SAS CALCAIRES DU DIJONNAIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-01-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Calcaires du Dijonnais CDD (ex GUINTOLI) daté du 05/01/2015
2012-02-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GUINTOLI daté du 27/02/2012
2012-02-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GUINTOLI daté du 24/02/2012
2008-05-13 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2007-05-14 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit