Installations classées
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DIJON CEREALES ex Bourgogne espace rural (1)

La Vernée , 21330 Poinçon-lès-Larrey

Numéro d'établissement :
0005402338
SIRET :
38446511800014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 02/05/2023

Installations classées - DIJON CEREALES ex Bourgogne espace rural - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-02 230503_172_RapportInspection_publiable
Installations classées - DIJON CEREALES ex Bourgogne espace rural - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 31470.000 m3
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 31470.000 m3
2175 Dépôts d'engrais liquides Déclaration 235.000 m3
2175 Dépôts d'engrais liquides Déclaration 240.000 m3
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 410.000 kW
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 410.000 kW
4702 I.II.III.b Engrais solides Déclaration avec contrôle
4702 IV Engrais solides Déclaration avec contrôle
4702 I.II.III.b Engrais solides Déclaration avec contrôle
Installations classées - DIJON CEREALES ex Bourgogne espace rural - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-04-01 Arrêté de mise en demeure apmd
2007-11-21 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit