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Installations classées
ou autres sites inspectés

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JTEKT Europe SAS (1)

1 Avenue de Strasbourg , 21800 Chevigny-Saint-Sauveur

Numéro d'établissement :
0005402170
SIRET :
96750596700075
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 25/07/2024

Installations classées - JTEKT Europe SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-25 Partie_publiable
2021-07-30 Rapport d'inspection du 30 juillet 2021
2013-09-20 Rapport concernant JTEKT (ex KSDSE) Chevigny daté du 20/09/2013
2009-03-22 Rapport de contrôle
Installations classées - JTEKT Europe SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 1082.000 kg
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 3205.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 3.070 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 150.000 kW
Installations classées - JTEKT Europe SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2004-12-23 Arrêté préfectoral APAUTO
2004-09-30 Rapport RAPAUTO

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit