Installations classées
ou autres sites inspectés

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SARL BABOUILLARD Michel (1)

Aux Bouchots des Lanvignes , 21400 Coulmier-le-Sec

Numéro d'établissement :
0005401958
SIRET :
44524104500019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 08/08/2025

Installations classées - SARL BABOUILLARD Michel - Inspections
Date inspection Rapport
2025-08-08 rapport_2025PPC.pdf
Installations classées - SARL BABOUILLARD Michel - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 200.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.000 m2
Installations classées - SARL BABOUILLARD Michel - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-08-17 AP prescriptions complémentaires Arrêté Préfectoral Complémentaire
2023-08-17 AP prescriptions complémentaires Arrêté Préfectoral Complémentaire
2016-07-11 Arrêté préfectoral Apa
2015-05-19 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant BABOUILLARD Michel SARL daté du 19/05/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit