Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOCALCOR (1)

Route de Marsannay-le-Bois , 21380 Épagny


Numéro d'établissement :
0005401900
SIRET :
42131414700040
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 26/03/2026

Installations classées - SOCALCOR - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-26 rapport_2026PPC.pdf
2025-04-29 rapport-publiable_2025PPCAPCAPMD.pdf
2024-02-06 240226_100_RapportInspection_publiable
2023-07-31 230802_RapportInspection_partie_publiable
2022-12-19 Rapport d'Inspection
Installations classées - SOCALCOR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1260.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 62000.000 m2
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 0.000 t/j
Installations classées - SOCALCOR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-08-03 AP prescriptions complémentaires Arrêté Préfectoral Complémentaire
2023-08-03 AP prescriptions complémentaires Arrêté Préfectoral Complémentaire
2023-05-23 AP mise en demeure 20230523_apmd_socalcor.pdf
2014-12-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOCALCOR Epagny daté du 17/12/2014
2006-12-07 Arrêté préfectoral APUT

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit