Installations classées
ou autres sites inspectés

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RELIEF (1)

1 Rue Sadi Carnot et Thenard , 71100 Chalon-sur-Saône

Numéro d'établissement :
0005401697
SIRET :
39548001500084
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 30/04/2026

Installations classées - RELIEF - Inspections
Date inspection Rapport
2024-12-16 Partie_publiable.pdf
Installations classées - RELIEF - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.b silos autres que plats DC Déclaration avec contrôle 10960.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 1.368 MW
3642 2.a Production d'aliments à partir de matières premières végétales - capacité > 300 t/j Autorisation 300.000 t/j
Installations classées - RELIEF - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-25 AP prescriptions complémentaires 20250425_APC_IED_SANDERS
2019-06-18 Arrêté préfectoral 20190618_EXIC_APC_Sanders_Aurore_Champforgeuil
2010-12-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
1999-04-01 AP d'autorisation 1999_AP_Auto_Actualise

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit