Installations classées
ou autres sites inspectés

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DECIZE CARRELAGES (1)

/ , 58300 Champvert

Numéro d'établissement :
0005401664
SIRET :
49399548400018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 08/11/2016

Installations classées - DECIZE CARRELAGES - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - DECIZE CARRELAGES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 528.000 kW
2523 Fabrication de produits céramiques et réfractaires Autorisation 24.000 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 7.600 MW
Installations classées - DECIZE CARRELAGES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2010-07-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31) 2010P1727
2009-07-15 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2005-02-25 Arrêté préfectoral AP imposant une étude de sol
2003-06-05 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit