Installations classées
ou autres sites inspectés

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METAL DEPLOYE SAS (1)

2 Quai Philippe Bouhey BP 120 , 21500 Montbard


Numéro d'établissement :
0005401358
SIRET :
44825134800026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 22/05/2025

Installations classées - METAL DEPLOYE SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-22 rapport_Inspection-dechets.pdf
2024-03-22 Partie_publiable.pdf
Installations classées - METAL DEPLOYE SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 1211.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 7.000 kW
Installations classées - METAL DEPLOYE SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-03-09 AP prescriptions complémentaires 220309_APC_PAC_2016_2021.pdf
2006-06-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ICM Group (Dépt:METAL DEPLOYE) daté du 06/06/2006

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit