Installations classées
ou autres sites inspectés

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TITANOBEL (1)

Route de Pontailler , 21270 Vonges


Numéro d'établissement :
0005401343
SIRET :
55209612500521
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil haut
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 17/09/2025

Installations classées - TITANOBEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2793 3.b Dans les autres cas Autorisation
2793 2.a Supérieure ou égale à 100 kg Autorisation 9999.000 kg
4210 2.a Produits explosifs (fabrication, chargement, encartouchage, conditionnement...) Autorisation 10001.000 kg
4220 1 Produits explosifs (stockage de) Autorisation 1125.135 kg
4440 1 Solides comburants catégorie 1,2 ou 3 Autorisation 104.000 t
Installations classées - TITANOBEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-05-17 Arrêté préfectoral apc
2021-05-17 Arrêté préfectoral apc
2020-07-30 Autre lpaex
2019-09-10 Arrêté préfectoral apc
2019-08-05 Autre lpaex
2016-10-07 Fiche Seveso Fiche d'information Seveso
2009-08-12 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit