Installations classées
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TITANOBEL (1)

Route de Chalopin , 89140 Michery

Numéro d'établissement :
0005401235
SIRET :
42125183600316
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil haut
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 17/04/2026

Installations classées - TITANOBEL - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-17 Rapport publiable
2025-06-03 rapport_publiable
2024-07-23 Partie_publiable.pdf
2023-10-02 rapport_publiable
2022-09-22 rapport_publiable
Installations classées - TITANOBEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2793 2.b Inférieure à 100 kg Déclaration avec contrôle 0.000 kg
4220 1 Produits explosifs (stockage de) Autorisation 40000.000 kg
4220 1 Produits explosifs (stockage de) Autorisation 4000.000 kg
Installations classées - TITANOBEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-05-20 AP prescriptions complémentaires AP Derogation PPRT Titanobel
2023-10-31 AP mise en demeure APMD
2020-12-07 Arrêté de mise en demeure APMD
2020-08-26 Arrêté préfectoral APMU
2019-10-11 Arrêté préfectoral APMOD
2019-10-03 AP prescriptions complémentaires 20191003_AP_sans_annexes_non_communicables
2016-10-12 Fiche Seveso Fiche d'information Seveso
2011-04-08 Arrêté préfectoral AP portant retrait de l'AP du 23.12.2010
2010-04-29 Arrêté de mise en demeure PREF-DCDD-2010-0230 du 29 avril 2010
2009-04-16 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-04-16 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-03-26 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-04-16 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-10-29 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit