Installations classées
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METAUX BLANCS OUVRES (1)

4 Rue de la Fonderie CS 30049 , 21800 Chevigny-Saint-Sauveur

Numéro d'établissement :
0005401161
SIRET :
01575332000017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 07/05/2025

Installations classées - METAUX BLANCS OUVRES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-07 rapport-publiable_Visite-dinspection-du-7-mai-2025.pdf
2023-05-09 Rapport d'inspection
Installations classées - METAUX BLANCS OUVRES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2546 a Supérieure à 2t/j Autorisation 0.000 t/j
2550 1 Fonderie (fabrication produits moulés) de plomb et alliages Autorisation 2800.000 kg/j
2552 1 Fonderie (fabrication de produits moulés) métaux et alliages non ferreux Autorisation 3.000 t/j
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 469.000 kW
Installations classées - METAUX BLANCS OUVRES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2004-10-01 Arrêté préfectoral APAREG

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit