Installations classées
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THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE (TBI) (1)

1 B RUE DU POINT DU JOUR , 21800 Chevigny-Saint-Sauveur

Numéro d'établissement :
0005401160
SIRET :
34347390600026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 18/04/2025

Installations classées - THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE (TBI) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-18 rapport_Inspection-du-18-avril-2025.pdf
Installations classées - THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE (TBI) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2562 1 Chauffage et traitement industriels par l’intermédiaire de bains de sels fondus Autorisation 3330.000 l
2564 1.c Supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 250.000 L
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 714.000 kW
4735 2.b Ammoniac Déclaration avec contrôle
Installations classées - THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE (TBI) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-08-30 AP prescriptions complémentaires 240830_apc_TBI_Chevigny

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit