Installations classées
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DIJON METROPOLE (1)

rue Alexandre Fleming , 21000 Dijon

Numéro d'établissement :
0005401138
SIRET :
24210041000123
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 14/10/2025

Installations classées - DIJON METROPOLE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-10-14 rapport_2025-recol-Mtdiedsprmj.pdf
2025-06-11 rapport_INSP2025AN-B3.pdf
2024-11-27 Partie_publiable.pdf
2023-11-22 240131_379_RVI_PUBLIABLE
2023-04-27 230509_185_RapportInspection(5_PUBLIABLE
2022-10-20 221206_468_RapportInspection_UVE_Dijon_publiable
Installations classées - DIJON METROPOLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2713 2 Métaux et déchets de métaux (transit) Déclaration 100.000 m2
2715 Transit, regroupement ou tri de déchets non dangereux de verre Déclaration 440.000 m3
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 4900.000 m3
2770 Traitement thermique de déchets dangereux Autorisation
2771 Traitement thermique de déchets non dangereux Autorisation
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 19.000 MW
3520 a pour les déchets non dangereux Autorisation 18.200 t/h
Installations classées - DIJON METROPOLE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-05-26 AP prescriptions complémentaires 20250514-194_APC SIGNE
2025-04-07 Document de procédure 20250407-194_RAAPC_UIOM
2023-09-27 AP prescriptions complémentaires Arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires
2020-04-06 Arrêté préfectoral APC extension périmètre chalandise - Covid
2016-11-15 Arrêté préfectoral APC
2016-10-06 Arrêté préfectoral APC
2016-03-31 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Grand Dijon - UIOM daté du 31/03/2016
2014-07-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Grand Dijon - UIOM daté du 22/07/2014
2014-02-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant UIOM Dijon daté du 21/02/2014
2013-11-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant UIOM Dijon daté du 15/11/2013
2010-01-29 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-03-09 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2004-08-04 Arrêté préfectoral APC
2003-03-06 Arrêté préfectoral APC
2002-11-21 Arrêté préfectoral APETSOL

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit