Installations classées
ou autres sites inspectés

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ROCAMAT (1)

Lieu-dit "La Côme" , 89390 Ravières

Numéro d'établissement :
0005400917
SIRET :
57208657700051
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 15/10/2020

Installations classées - ROCAMAT - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ROCAMAT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - ROCAMAT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-03-31 AP prescriptions complémentaires 20250331_APC_prolongation
2020-01-17 AP prescriptions complémentaires 20200117_AP_Rocamat_Ravières
2019-08-02 AP prescriptions complémentaires 20190802_AP_MOD

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit