Installations classées
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WIENERBERGER (1)

"Les Audinets" , 89230 Pontigny


Numéro d'établissement :
0005400908
SIRET :
54850098200275
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 29/09/2021

Installations classées - WIENERBERGER - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - WIENERBERGER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - WIENERBERGER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-08-12 AP d'autorisation ArrêtéWIENERBERGER à Pontigny.pdf
2014-08-07 Autre Arrêté préfectoral concernant WIENERBERGER (ex. KORAMIC TUILES SAS) daté du 07/08/2014
2013-10-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant WIENERBERGER (ex. KORAMIC TUILES SAS) daté du 29/10/2013
2009-02-09 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2008-12-19 Autre Rapport proposant un AP d'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit