Installations classées
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ROCAMAT CARRIERES (1)

Lieu-dit "Les Carrières" , 89440 Massangis


Numéro d'établissement :
0005400866
SIRET :
83953102700028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 15/12/2025

Installations classées - ROCAMAT CARRIERES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-15 Rapport publiable
2022-12-13 rapport_publiable
Installations classées - ROCAMAT CARRIERES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2524 Taillage, sciage et polissage de minéraux naturels ou artificiels Déclaration 390.000 kW
Installations classées - ROCAMAT CARRIERES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-01-29 Autre AP mutation
2016-07-27 Arrêté de mise en demeure Nouveau document

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit