Installations classées
ou autres sites inspectés

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EQIOM GRANULATS (1)

Les Malpierres , 89480 Andryes

Numéro d'établissement :
0005400643
SIRET :
44362375600055
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 23/06/2022

Installations classées - EQIOM GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-06-23 rapport_publiable
Installations classées - EQIOM GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 600.000 kW
Installations classées - EQIOM GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-12-26 AP prescriptions complémentaires 20241226_UDR_2023_2025
2023-02-16 AP prescriptions complémentaires 20230216_AP_prolongation_auto
2020-08-27 Arrêté préfectoral AP mutation
2012-06-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CALEXY (ex. SAFAC) daté du 19/06/2012
2009-08-04 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit