Installations classées
ou autres sites inspectés

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MASSON SA (1)

Fifataud , 71118 Saint-Martin-Belle-Roche

Numéro d'établissement :
0005400594
SIRET :
30003162200016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 10/06/2025

Installations classées - MASSON SA - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-10 rapport_inspection-2025-depotexplosifs.pdf
2025-06-10 rapport_inspection-2025.pdf
Installations classées - MASSON SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - MASSON SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-09-30 Arrêté de mise en demeure apmd
2018-12-19 Arrêté préfectoral AP autorisation
2013-08-01 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant MASSON SA (Fifataud) daté du 01/08/2013
2006-01-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MASSON SA daté du 05/01/2006
2004-03-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MASSON SA (Fifataud) daté du 03/03/2004

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit