Installations classées
ou autres sites inspectés

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TRMC SAS (1)

Pré de la Crouzette, En Mouge, En Champ de Beurne , 71960 Igé

Numéro d'établissement :
0005400508
SIRET :
30202014400283
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 30/09/2025

Installations classées - TRMC SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-30 rapport_inspection-2025-ppc.pdf
2025-09-30 rapport_Inspection-2025-ppc-biodiversite.pdf
2024-03-19 20240411_RapportInspection_trmc_ige_publiable
2023-05-11 230523_RapportInspection_trmc_igé_publiable
2022-03-16 20220316_RAPVI_publiable_TRMC_Ige
Installations classées - TRMC SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1836.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 86000.000 m2
Installations classées - TRMC SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-26 AP prescriptions complémentaires 20241226_APC_signe_TRMC_Ige
2015-01-13 Autre Arrêté préfectoral concernant TRMC (Igé) daté du 13/01/2015
2014-12-08 Autre Rapport concernant TRMC (Igé) daté du 09/12/2014
2013-07-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TRMC (Igé) daté du 23/07/2013
2011-05-23 Autre Rapport de contrôle
2010-12-29 Autre Rapport de contrôle
2002-11-12 Arrêté préfectoral AP d'utilisation de produits explosifs dès réception (déc 22/10/92)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit