Installations classées
ou autres sites inspectés

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SAUVANET Carrières de la Nièvre (1)

28 Route des Carrières - Champcelee , 58150 Suilly-la-Tour

Numéro d'établissement :
0005400440
SIRET :
77562025500015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 06/09/2022

Installations classées - SAUVANET Carrières de la Nièvre - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-06 Rapport publiable Sauvanet
Installations classées - SAUVANET Carrières de la Nièvre - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 340.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 25000.000 m2
2524 Taillage, sciage et polissage de minéraux naturels ou artificiels Déclaration 429.000 kW
Installations classées - SAUVANET Carrières de la Nièvre - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-01-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SAUVANET daté du 29/01/2014
2013-01-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SAUVANET daté du 21/01/2013
2011-01-20 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure RGIE N°2011-P-97
2011-01-20 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure N° 2011-P-96
2008-02-27 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n°2008-P-956

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit