Installations classées
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CHAMPVERT ATOMISATION (1)

Lieu-dit Champ du Verger , 58300 Sougy-sur-Loire


Numéro d'établissement :
0005400435
SIRET :
49400462500013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 07/10/2022

Installations classées - CHAMPVERT ATOMISATION - Inspections
Date inspection Rapport
2022-10-07 Rapport publiable Champvert Atomisation
Installations classées - CHAMPVERT ATOMISATION - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - CHAMPVERT ATOMISATION - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-29 AP prescriptions complémentaires 20240129_APC_prolongation_autorisation_CHAMPVERT-ATOMISATION_sougy-sur-loire
2010-12-10 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2010-08-04 Autre Rapport de propositions de suites
2009-08-05 Arrêté préfectoral AP d'autorisation N° 2009P1924

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit