Installations classées
ou autres sites inspectés

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EQIOM GRANULATS (1)

Champ du Moulin/Pré des Gours Germancy , 58300 Decize


Numéro d'établissement :
0005400367
SIRET :
33389261000499
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 10/08/2022

Installations classées - EQIOM GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-08-10 Rapport publiable Eqiom
Installations classées - EQIOM GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 174.750 kW
Installations classées - EQIOM GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-06-08 AP prescriptions complémentaires 20230608_EXIC_APC_prolong_durée_exploitation_EQIOM-GRANULATS_decize.pdf
2004-07-15 Arrêté préfectoral AP de changement d'exploitant
2003-10-08 Arrêté préfectoral APAECAR

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit