Installations classées
ou autres sites inspectés

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DEROMEDI CARRIERES (1)

Jussy , 58220 Ciez

Numéro d'établissement :
0005400359
SIRET :
33090720500018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 17/09/2025

Installations classées - DEROMEDI CARRIERES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-17 Rapport publiable
2024-06-19 Rapport publiable Deromedi
2023-05-03 Rapport publiable Deromedi
2022-10-26 Rapport publiable Deromedi
Installations classées - DEROMEDI CARRIERES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2660.000 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 7.200 MW
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - DEROMEDI CARRIERES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-03-25 AP mise en demeure APMD
2023-10-26 AP mise en demeure 20231026_EXIC_APMD_DEROMEDI-CARRIERES_ciez
2019-01-11 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure
2018-05-14 Arrêté préfectoral DEROMEDI CIEZ carrière de Jussy
2011-05-25 Arrêté préfectoral AP d'utilisation de produits explosifs dès réception (déc 22/10/92)
2008-03-17 Arrêté préfectoral AP d'autorisation temporairen° 2008-P-1396
2007-05-21 Arrêté préfectoral AP 2007P 2821 Abrogation dépôts d'explosifs
2006-02-07 Arrêté préfectoral AP d'utilisation de produits explosifs dès réception (déc 22/10/92)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit