Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOCALCOR (ex. SNEL) (1)

La Charme , 21290 Voulaines-les-Templiers

Numéro d'établissement :
0005400339
SIRET :
42131414700016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 09/02/2021

Installations classées - SOCALCOR (ex. SNEL) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SOCALCOR (ex. SNEL) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 790.000 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 800.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9000.000 m2
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 1000.000 t/j
Installations classées - SOCALCOR (ex. SNEL) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-12-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOCALCOR (ex. SNEL)-voulaines daté du 15/12/2015
2013-11-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOCALCOR (ex. SNEL)-voulaines daté du 15/11/2013
2013-01-09 Autre Arrêté de mise en demeure concernant SNEL-voulaines daté du 10/01/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit