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Carrières de la Vienne (fusionné avec AIOT 0005400324) (1)

GRANGE MARLET , 21450 Villaines-en-Duesmois

Numéro d'établissement :
0005400325
SIRET :
38944951300032
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 05/09/2019

Installations classées - Carrières de la Vienne (fusionné avec AIOT 0005400324) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - Carrières de la Vienne (fusionné avec AIOT 0005400324) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Carrières de la Vienne (fusionné avec AIOT 0005400324) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-12-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant La Pierre de France Ex CarChâtillonnais daté du 22/12/2015

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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